Avis 2002 |
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Avis |
Suivi |
| Avis sur l'avant-projet de plan directeur fédéral
Politique des produits et environnement (2003-2005) (2002a31) |
- 17 décembre 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l'environnement Jef Tavernier |
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| Avis sur un projet d'AR relatif à l'évaluation des
incidences sur l'environnement du programme indicatif
des moyens de production d'électricité, du plan de
développement du réseau de transport d'électricité et
du plan indicatif l'approvisionnement en gaz naturel (2002a30) |
- 17 décembre 2002
- demandé par le secrétaire d’état à l’énergie et au développement durable Olivier Deleuze |
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| Avis relatif aux dénominations, aux caractéristiques et
à la teneur en plomb des essences
pour les véhicules à moteur (2002a29) |
- 17 décembre 2002
- demandé par le secrétaire d’état à l’énergie et au développement durable Olivier Deleuze |
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| Avis sur la protection de l'atmosphère
contre les émanations de gaz et particules
des engins mobiles non routiers (2002a28) |
- 17 décembre 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l'environnement Jef Tavernier |
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| Avis sur le projet de Plan national d'action
Environnement Santé (2002a27) |
- 17 décembre 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l'environnement Jef Tavernier |
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| Avis sur la note stratégique sectorielle sur
l’Enseignement et la Formation de la Direction générale
de la Coopération internationale (DGCI) (2002a26) |
- 17 décembre 2002
- demandé par le secrétaire d'état à la coopération internationale Eddy Boutmans |
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| Avis sur des mesures de prévention et autres en vue de
limiter la pollution de l'environnement par les véhicules
et de promouvoir un mode de production durable
des véhicules (2002a25) |
- 17 décembre 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l'environnement Jef Tavernier |
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| Avis sur la note stratégique thématique sur
l'Environnement de la Direction générale de la
Coopération internationale (DGCI) (2002a24) |
- 17 décembre 2002
- demandé par le secrétaire d'état à la coopération internationale Eddy Boutmans |
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| Avis sur la note stratégique sectorielle sur les Soins de
santé de base de la Direction générale de la
Coopération Internationale (DGCI) (2002a23) |
- 17 décembre 2002
- demandé par le secrétaire d'état à la coopération internationale Eddy Boutmans |
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| Premier avis faisant suite au Sommet Mondial sur
le Développement Durable de Johannesburg (2002a22) |
- 15 octobre 2002
- demandé par le secrétaire d’état à l’énergie et au développement durable Olivier Deleuze |
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| Avis sur la note stratégique sectorielle de la Direction Générale
de la Coopération internationale (DGCI) sur la construction de
la paix (2002a21) |
- 15 octobre 2002
- demandé par le secrétaire d'état à la coopération internationale Eddy Boutmans |
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| Avis sur des substances et préparations dangereuses
(composés organostanniques) (2002a20) |
- 15 octobre 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet |
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Avis sur la dissémination volontaire
dans l’environnement
ainsi que la mise sur le marché des OGM (2002a19) |
- 15 octobre 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet |
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| Avis sur les métaux lourds dans les emballages (2002a18) |
- 15 octobre 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet |
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| Avis sur la note stratégique thématique de la Direction générale
de la Coopération internationale (DGCI) sur l’égalité des droits
et des chances entre les femmes et les hommes (2002a17) |
- 15 octobre 2002
- demandé par le secrétaire d'état à la coopération internationale Eddy Boutmans |
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| Avis sur la note stratégique sectorielle de la Direction Générale
de la Coopération internationale (DGCI) sur l’agriculture et la
sécurité alimentaire (2002a16) |
- 15 octobre 2002
- demandé par le secrétaire d'état à la coopération internationale Eddy Boutmans |
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| Avis général sur les notes stratégiques sectorielles et
thématiques de la Direction générale de la Coopération
internationale (DGCI) (2002a15) |
- 15 octobre 2002
- demandé par le secrétaire d'état à la coopération internationale Eddy Boutmans |
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| Avis sur les niveaux d’émissions de NOx et CO
pour les chaudières de chauffage central (2002a14) |
- 15 octobre 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet |
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| Avis relatif aux substances et préparations
dangereuses
Transposition de deux directives (créosote) (2002a13) |
- 18 juin 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet |
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| Avis sur l'utilisation en Belgique des
mécanismes de flexibilité (2002a12) |
- 18 juin 2002
- demandé par le secrétaire d’état à l’énergie et au développement durable Olivier Deleuze |
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| Avis sur un projet d'arrêté royal relatif aux factures de
charbon et gasoil de chauffage (2002a11) |
- 18 juin 2002
- demandé par le secrétaire d’état à l’énergie et au développement durable Olivier Deleuze |
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| Deuxième avis préparatoire au Sommet Mondial sur
le Développement Durable de Johannesburg (2002a10) |
- 18 juin 2002
- demandé par le premier ministre Guy Verhofstadt |
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| Avis sur un projet d’AR relatif à
la teneur en soufre du gasoil de chauffage (2002a09) |
- 18 juin 2002
- demandé par le secrétaire d’état à l’énergie et au développement durable Olivier Deleuze |
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| Avis sur deux projets d'AR relatifs à la réduction
de la teneur en composés organiques volatils dans
les peintures et vernis de décoration et dans
les produits utilisés pour la retouche de véhicules (2002a08) |
- 18 juin 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet |
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| Avis sur les grandes lignes du plan directeur fédéral
politique de produits et environnement (2002a07) |
- 18 juin 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet |
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| Avis préparatoire au Sommet Mondial sur
le Développement Durable de Johannesburg (2002a06) |
- 16 avril 2002
- d'initiative |
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| Avis sur les substances et préparations dangereuses
Transposition de quatre directives (2002a05) |
- 16 avril 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet |
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| Avis sur un avant-projet de loi modifiant la loi
relative aux normes de produits (2002a04) |
- 16 avril 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet
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| Avis sur les indicateurs de développement durable (2002a03) |
- 16 avril 2002
- d'initiative |
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| Avis sur un avant-projet d’AR relatif
à la puissance sonore produite par des matériels
destinés à être utilisés à ’extérieur des bâtiments (2002a02) |
- 19 février 2002
- demandé par le ministre de la protection de la consommation, de la santé
publique et de l’environnement Magda Aelvoet |
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| Avis sur un projet d'arrêté royal relatif
aux factures de fourniture d'électricité et de gaz (2002a01) |
- 19 février 2002
- demandé par le secrétaire d’état à l’énergie et au développement durable Olivier Deleuze |
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