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DANS LA LORGNETTE

Prix de Presse

une organisation durable de la Présidence belge

LETTRE D’INFORMATION

LIENS

Avis 2004

Avis

Suivi

Avis sur une stratégie de prévention
des changements climatiques au-delà de 2012 (2004a12)

- 26 november 2004
- demandé par le ministre de la consommation, de l'environnement et du développement durable Freya Van den Bossche et transmis à son Bruno Tobback

Avis sur un projet d’AR modifiant l’AR du 22 mai 2003 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des biocides (2004a11)

- 12 novembre 2004
- demandé par le ministre de l'environnement Bruno Tobback

Avis sur la proposition de directive européenne relative
à l’efficacité énergétique dans les utilisations finales et
aux services énergétiques (COM (2003) 739 final) (2004a10)

- 29 octobre 2004
- demandé par le ministre de l'économie, de l'énergie, du commerce
extérieur et de la politique scientifique Fientje Moerman, et transmis à son successeur Marc Verwilghen

Avis sur la révision de la stratégie européenne pour le développement durable (2004a09)

- 29 octobre 2004
- demandé par le secrétaire d'état pour le développement durable et l'économie sociale Els Van Weert

Avis sur un projet de programme fédéral de réduction des
pesticides à usage agricole et des biocides (2004a08)

- 18 octobre 2004
- demandé par le minstre de l'environnement Bruno Tobback et le ministre de la santé publique Rudy Demotte

Avis sur un projet d'A.R. relatif aux dénominations et aux
caractéristiques des biocarburants pour les véhicules de
transport et pour les engins mobiles non routiers (2004a07)

- 9 juin 2004
- demandé par le minstre de la consommation, de l'environnement et du développement durable Freya Van den Bossche

Avis sur la note politique du Ministre Verwilghen «Entreprendre contre la pauvreté et pour le développement » (2004a06)

- 12 mai 2004
- demandé par le minstre de la coopération au développement Marc Verwilghen

Avis sur un projet de directive établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'éco-conception applicables aux produits consommateurs d'énergie et modifiant la directive 92/42/CEE du Conseil (2004a05)

- 12 mai 2004
-demandé par le ministre de l'économie, de l'énergie, du commerce
extérieur et de la politique scientifique Fientje Moerman

Avis sur L'avant-projet de plan fédéral de développement durable 2004-2008 (2004a04)

- 12 mai 2004
- demandé par la Commission Interdépartementale Développement Durable (CIDD)

Avis sur l’évaluation de projets locaux de développement durable (2004a03)

- 12 mai 2004
- demandé par le ministre de la consommation, de l'environnement et du développement durable Freya Van den Bossche

Avis cadre pour une mobilité compatible avec le développement durable (2004a02)

- 19 février 2004
- d'initiative

Avis sur la construction participative d'un tableau de bord du développement durable pour la Belgique (2004a01)

- 19 février 2004
- d'initiative

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